T3 quand tu te loges !

Surcharge de trouvailles

Il bataillait contre des charges locatives injustifiées qu’on lui exigeait jusque devant les tribunaux. On aurait dû l’envoyer au trou, pour qu’il comprenne ce que c’est que d’avoir la pénitentiaire comme logeur. Contrai-rement à toute attente, Yves Vesque, modeste mais tenace locataire a gagné son procès* contre son proprio (représenté par son notaire mandataire M^e Léonard, basé à Ancenis).

Original, le jugement du 19 avril 2002 décharge pourtant le notaire de toute faute dans sa gestion locative, se focalisant sur les reproches au bailleur qui n’a communiqué aucun justificatif à son locataire. Le comble, c’est que toute la défense du bailleur était conduite en sous-main par un sous-fifre des Mutuelles du Mans. Tout ce petit monde s’est rapproché il y a une quinzaine d’années, quand le Notariat de France, pour améliorer « l’ordinaire » de ses notaires qui pratiquaient, à la marge, le négoce en gestion immobilière, a souscrit un contrat d’assurance sur mesure auprès des Mutuelles du Mans via un courtier de La Sécurité Nouvelle. Cette assurance garantit les bailleurs contre les risques de mauvais payeurs, mauvais coucheurs, et peut-être même contre le vent mauvais. Avec cette assurance groupe qu’elles font souscrire à leurs clients, les études de notaires dament le pion des agences immobilières, offrant un plus à leur situation privilégiée d’officier public dans les transactions immobilières. Des mauvaises langues pourraient y voir une concurrence déloyale envers les agences immobilières exclusivement commerciales, ou pire, un abus de position dominante, mais on s’égare. Fort de cette assurance MMA prodiguée par le « grand » Notariat de France, M^e Léonard devient Maître Zérotraca-zéroblabla. Il gère ainsi un joli parc locatif de trois mille têtes de locataires. Un beau cheptel. Ces locataires n’ont qu’à bien se tenir sinon le bras vengeur du notaire, entendez le Conseil en assurances, est là pour les rappeler à la raison. Parfois un locataire rétif, comme Yves Vesque, patientant 23 mois avant le premier jugement et sa confirmation en appel, parvient à éviter le retour de bâton. C’est à peine si le proprio en a su quelque chose, le notaire et son Conseil en assurances se sont occupés de tout. La morale de cette histoire ? Y’en a pas. Le bailleur dépité a vendu son appartement, et s’est juré qu’on ne l’y reprendrait plus. Le notaire, lui, continue comme de rien ses rappels de charges sans preuves. Le locataire, usé mais têtu se défie désormais autant des notaires, des syndics que des juges. On se demande qui doit le prendre le plus mal.

* Voir Lulu n°36 : « Le notaire instruit à charge »